Éditeur du site

Le site novalyasolutions.fr est édité par :

NOVALYA SOLUTIONS
Forme juridique : [À REMPLACER : SAS, SARL, etc.]
Capital social : [À REMPLACER] €
Siège social : [À REMPLACER : adresse complète]
SIREN : [À REMPLACER]
SIRET : [À REMPLACER]
RCS : [À REMPLACER : ville et numéro]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À REMPLACER]

Téléphone : 06 98 24 77 17
E-mail : contact@novalyasolutions.fr

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est :

[À REMPLACER : prénom et nom du représentant légal]

Hébergement

Le site est hébergé par :

LWS – Ligne Web Services SAS
SAS au capital de 500 000 €
10 rue Penthièvre
75008 Paris
France

RCS Paris B 851 993 683
SIRET : 851 993 683 00024

Téléphone : 01 77 62 30 03

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site novalyasolutions.fr, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, vidéos, icônes et éléments visuels, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété de NOVALYA SOLUTIONS ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs propriétaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite, sauf dans les cas prévus par la législation en vigueur.

Responsabilité

NOVALYA SOLUTIONS s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises et actualisées que possible.

Toutefois, la société ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente des informations publiées.

NOVALYA SOLUTIONS ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.

Le site peut contenir des liens vers des sites internet appartenant à des tiers. NOVALYA SOLUTIONS n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu.

Données personnelles

NOVALYA SOLUTIONS peut collecter certaines données personnelles, notamment lorsque les visiteurs utilisent les formulaires présents sur le site.

Les modalités de collecte, d’utilisation et de conservation de ces informations sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.

Cookies

Le site utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve du consentement de l’utilisateur, des outils de mesure d’audience tels que Google Analytics.

Les utilisateurs peuvent accepter, refuser ou modifier leurs choix concernant les cookies.

Pour plus d’informations, consultez notre Politique de cookies.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

En cas de litige, les parties chercheront prioritairement une solution amiable avant toute procédure judiciaire.

Dernière mise à jour : 14 septembre 2026